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2008

 - Séance du 22 mars 2008 :

Procès-verbal d'installation du Conseil Municipal et élection d'un Maire
Fixation du nombre d'adjoints à élire
Procès-verbal d'installation des quatre adjoints

 - Séance du 31 mars 2008 :

Election des délégués aux syndicats intercommunaux 
Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal

- Séance du 7 avril 2008 :

Approbation du compte de gestion
Vote du budget 2008
Fixation du taux des impôts locaux pour l'année 2008 
Constitution des commissions municipales

- Séance du 15 mai 2008 :

Répartition des subventions 2008
Bacades 2008
Tarif des prestations communales 2008
Répartition de la prime à l'herbe 2007
Assiette de coupes de bois – Exercice 2008
Participation au cadeau de départ de Monsieur l'abbé
Subvention pour frais de centre aéré
Modification du montant de la caution de l'appartement de Pédestarrès
Subvention pour un voyage scolaire
Désignation de délégués :

- au SIVU du Beez et Ouzoum
- au Conseil d'Administration de la maison de retraite
- à la commission "appel d'offres"
Règlement d'attribution de coupes d'affouage et de bois isolé
Création d'une commission "gestion du patrimoine communal"
Adhésion au centre de loisirs d'Arudy

- Séance du 5 juin 2008 :

Création d'emplois saisonniers 
Elagage des chemins communaux
Travaux sur sites pastoraux 
Restauration de la cabane des Coigts 
Travaux de voirie
– Avenant au marché initial Entreprise LANOT 
Désignation d'adjoints pour la rédaction d'actes en forme administrative

 - Séance du 2 juillet 2008 :

Projet d'implantation d'une structure multi-accueil petite enfance
Projet carrière Lacrouts

 - Séance du 7 août 2008 :

Débardage par câble – Secteur de la Pâle 
Travaux de débardage par câble – Secteur de la Ménère 
Modification du décret n°67-265 du 23 mars 1967 portant sur la création du Parc National des Pyrénées
Projet d'une école de musique 
Demande de Madame Bares 
Nomination d'un référent sécurité
Nomination d'un correspondant défense
Demande du personnel de la clinique d'OLORON 
Subvention à l'Association "Pastorala Aussalesa" 
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

- Séance du 2 septembre 2008 :

Demande d'accès de terrains situés rue de la Pachère
Mise à disposition de locaux pour la structure multi-accueil petite enfance
Déplacement de l'école maternelle dans la propriété de Saint Pierre d'Aurillac et demande de passage 
Tourbière – arrêté de protection de biotope 
Horaires de la garderie 
Démission d'un adjoint 
Travaux pastoraux
Création d'un site internet 
Caution appartement Pédestarrès
Bons nouveaux-nés
Attribution d'une coupe de bois 
Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe 
Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe
Modification du temps de travail d'un emploi d'adjoint technique 2ème classe

 - Séance du 15 octobre 2008 :

Transformation du SIVOM de la Vallée d'Ossau en Communauté de Communes
Travaux caniveau rue d'Ossau
Renouvellement du contrat de location et de maintenance des logiciels COSOLUCE
Tarif coupe de bois 2008
Dénomination des chemins du hameau
Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe

- Séance du 24 novembre 2008 :

Demande de subvention Secours Populaire
Installation d'un distributeur automatique de billets
Travaux virage des Sourqueits
Stage de formation des élus
Groupement de commandes marché de voirie 2009/2001
Groupement de commandes pour travaux de voirie. Désignation du représentant communal à la commission d'Appel d'Offres.
Résiliation de baux de palombières
Transfert du siège social du SIVU Aménagement des bassins versants Beez Ouzoum
Bacades 2008

 - Séance du 26 novembre 2008 :

Acceptation à caractère d'urgence 
Acquisition d'une parcelle

 - Séance du 17 décembre 2008 :

Convention AS Electronique
Syndicat Intercommunal d'Assainissement : création et nomination de délégués
Désignation des délégués à la Communauté de Communes
Admission en non valeur
Médecine préventive

 

 

ELECTRIFICATION RURALE – Programme « FACE AB (Extension souterraine) 2013 »

APPROBATION du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13EX117