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2010

 - Séance du 7 janvier 2010 : 

Travaux de voirie 2010 : voie de contournement 
Demande de Monsieur CAMPS
Demande de Madame GOURBIN
Demande de Monsieur LACOSTE
Travaux pastoraux
Renouvellement du bail de location du droit de pêche

 - Séance du 5 février 2010 :

Création d'une école maternelle – Demande de subventions
Prix d'un terrain
Indemnité de responsabilité

 - Séance du 5 mars 2010 :

Electrification rurale – Programme "FACE AB (Extension souterraine) 2010"
Coupe de bois
Diagnostic d'accessibilité aux personnes handicapées
Consignation de fonds
Election d'un adjoint
Election de référents
Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

 - Séance du 19 mars 2010 :

Subvention à la Maison de la Montagne
Demande de subvention au titre du fonds de solidarité

 - Séance du 9 avril 2010 :

Vote du compte administratif 2009
Approbation du compte de gestion
Affectation des résultats 2009
Vote du budget primitif  2010
Fixation du taux des impôts locaux 2010
Convention de mise à disposition de personnel

- Séance du 7 mai 2010 :

Répartition des subventions 2010
Tarif bacades 2010
Prime à l'herbe 2009 redistribuée en 2010
Règlement des bacades
Sentier du Rey
Tarif des prestations communales 2010
Transfert du siège du SIVU ASSAINISSEMENT de la Vallée d'Ossau
Occupation du domaine public
Création d'une Bibliothèque Municipale
Mise à disposition de terres agricoles
Commissions communales

 - Séance du 4 juin 2010 :

Création d'emplois saisonniers
Entretien et contrôle des appareils d'incendie installés sur le territoire communal
Subvention exceptionnelle
Bail d'un local à usage professionnel

 - Séance du 2 juillet 2010 :

Présentation du Plan Communal de sauvegarde
Réhabilitation de la cabane Clos-Cot à Deus Coigts
Location d'un local à l'association SCM Chlorophylle

 - Séance du 28 juillet 2010 :

Cabane de Jaout – Marché de travaux

 - Séance du 27 août 2010 :

Modification du temps de travail d'un agent
Création d'un emploi non permanent
Création d'une régie
Création d'une Bibliothèque

- Séance du 1er octobre 2010 : 

Electrification Rurale – Programme "Eclairage Public (SDEPA) – Communes rurales (souterrain) 2009"
Convention avec le service technique intercommunal pour la construction du nouveau groupe scolaire
Echange de terrain avec Monsieur et Madame LACOSTE
Occupation du domaine public dans le cadre des marchés
Plaque commémorative
Création d'un emploi de rédacteur chef
Groupement de commandes marché de voirie

 - Séance du 5 novembre 2010 :

Tarif columbarium
Recensement de la population
Groupement de commandes CCVO
Mise en place des entretiens professionnels

 - Séance du 3 décembre 2010 :

Création d'un cabinet médical
Bail de location d'un local au relais d'Assistantes Maternelles
Création d'un emploi pour la bibliothèque
Création d'un emploi non permanent
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal
Plan Local d'Urbanisme
Validation du tableau de voirie
Dénomination de rues
Remboursement de frais
Amortissement d'une subvention
Modification du siège de la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau

 

 

 

ELECTRIFICATION RURALE – Programme « FACE AB (Extension souterraine) 2013 »

APPROBATION du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13EX117