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2012

- Séance du 12 janvier 2012 :

 

Dossier Aygue Blanque

Etat d'assiette coupe de bois 2012

Modification des statuts de la CCVO - Enseignement musical

- Séance du 10 février 2012 :

Chemin LAFOESTE

Modification du temps de travail d'un agent

Service Voirie et réseaux intercommunal
Indemnisation Monsieur DEROCHE

- Séance du 2 mars 2012 :

Approbation du compte de gestion

Répartition des subventions 2012

Demande de subvention pour des travaux d'élagage et de dépressage

Demande d'autorisation de stationnement de taxi

- Séance du 6 avril 2012 :

Vente de l'école de Pédestarrès

Tarif des prestations communales 2012

Tarif des bacades 2012

Travaux tourbière 2012

Travaux bibliothèque

Aménagement des places

Déplacement d'une portion d'un chemin rural et la supression et l'aliénation de l'ancienne emprise

Demande de subvention

Avenant au bail du Relais d'Assistantes Maternelles

- Séance du 13 avril 2012 :

Affectation des résultats 2011

Vote du Budget primitif 2012

Fixation du taux des impôts locaux 2012

- Séance du 4 mai 2012 :

Cession de terrain
Création d'emplois saisonniers

Electrification rurale - Programme "Eclairage public (Département) - Communes rurales (Souterrain) 2012" - Approbation du projet et du financement de la part communale. Affaire n°12EP009 

Droit de préemption Urbain

Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Schéma de cohérence territoriale du Pays de Nay

Convention d'occupation de salle

Vente immeuble de Pédestarrès

- Séance du 1er juin 2012 :

Location d'une partie du cabinet médical à une ostéopathe

Permis de construire pour la construction du groupe scolaire

Tarif bacades pour les ânes

- Séance du 18 juin 2012 :

Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe
Rectification propriété communale
Avenant aux conventions de mise à disposition du personnel de la crèche
Location d'une partie du cabinet médicale à une ostéopathe
Répartition de la prime à l'herbe 2011
Dépôt de pièces

- Séance du 27 juillet 2012 :

Instruction du droit des sols

- Séance du 10 aout 2012 :

Occupation du domaine public par le bar La Tanière
Avenant au contrat SFR
Location d'une partie du cabinet médical à un médecin
Electrification rurale - Programme "Câblage France Télécom 2009" - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n°09FT108

- Séance du 7 septembre 2012 :

Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique 2ème classe
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique 2ème classe

- Séance du 5 octobre 2012 :

Vente de l'immeuble de Pédestarrès
Goupement de commandes pour travaux de voirie pour les années 2013/2014
Terrain de Saint-Pierre d'Aurillac
Bail commercial du cabinet médical
Délivrance de copies

- Séance du 2 novembre 2012 :

Bois - Inscription à l'état d'assiette
Bois - Partage en nature et sur pied
Travaux Place Clémenceau
Désherbage permanent à la bibliothèque

- Séance du 16 novembre 2012 :

Avis sur l'enquête publique relative à la carrière
Demande de travaux
Groupement de commandes pour travaux de voirie concenant l'entretien, la remise en état, le confortement et l'amélioration des voies communales pour les années 2013/2014 - Désignation du représentant communal à la Commission d'Appel d'Offres du Groupement

- Séance du 10 décembre 2012 :

Régime indemnitaire
Renouvellement du bail de location du droit de pêche
Restructuration foncière de la forêt communale indivise de Castet - Louvie relevant du régime forestier
Demande de subvention
Don à la bibliothèque