2013

 - Séance du 8 février 2013 :

Avancement de grade – Création de deux postes
Mise à disposition du matériel informatique par le réseau de lecture publique
Régime forestier. Nouvelle contribution de 2 € à l'hectare
Adhésion à l'association Relais des 2 gaves
Chemin de Sainte-Colome
Chemin de Lespalle
Aménagement des places des hameaux
Forêt communale bénéficiant du Régime Forestier – Demande de subvention pour des travaux de nettoiement et enrichissement dans la régénération naturelle
Mise à jour du site internet
Remplacement temporaire des agents

 

- Séance du 8 mars 2013 :

 

Construction d'une école maternelle - Approbation du marché

Assurance garantissant l'ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel

Demande du Relais des deux gaves

Demande de transfert de proprété des délaissés du Conseil Général

Acquisition de terrains pour incorporation dans la voirie communale

Réforme des rythmes scolaires

Installation de ruches

Chemin de Lespalle

Chemin Lassègue

Demande du service de soins infirmiers

 

- Séance du 5 avril 2013 :

 

Approbation du Compte Administratif 2012

Approbation du Compte de Gestion 2012

Affectation des résultats 2012

Vote du Budget Primitif 2013

Fixation du taux des impôts locaux 2013

ELECTRIFICATION RURALE - "Programme Eclairage Public (SDEPA) Communes rurales (souterrain) 2012" - APPROBATION du projet et du fiinancement de la part communale - Affaire n°13 EP 020

 

- Séance du 26 avril 2013 :

 

Subventions aux associations 2013

Tarif des prestations communales 2013

Tarif des bacades 2013

Création d'emplois saisonniers

Prêt construction école maternelle

Convention cadre de partenariat concernant le volet scientifique du programme de restauration de la tourbière de Pédestarrès

Répartition de la prime à l'herbe 2012

Demande de Monsieur Roland LASSERRE

Construction d'une école maternelle - Approbation du lot n°4

 

- Séance du 7 juin 2013 :

 

Charte du territoire du Parc National des Pyrénées

Convention de mise à disposition de personnel

Travaux de voirie 2013

Demande de subvention de l'Association sportive du collège

 

- Séance du 30 août 2013 :

 

Répartition des délégués communautaires au sein de la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau

Finance des travaux de mise aux normes de la maison de retraite

Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau - Mutualisation des moyens administratifs des EHPAD d'Argelas et d'Estibère

Propriété d'un mur

Demande de création d'un abri bus

Dispense de purge

Régularisation d'opérations de voirie - rue Ossau

Régularisation d'opérations de voirie - rue de la Pachère

Régularisation d'opérations de voirie - rue du Pic

Régularisation d'opérations de voirie - rue d'Anglas

Travaux d'électrification Chemin des Forges
Cession de terrain Syndicat d'Eau

 

- Séance du 4 octobre 2013 :

 

Electrification rurale - Programme "FACE AB (Extension souterraine) 2013" - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n°13EX117
Electrification rurale - Programme "FACE C 2013" - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n°13EF063

Electrification rurale - Programme "Eclairage public (SDEPA) - Communes rurales (Souterrain) 2013" - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n°13EP132

Travaux de voirie 2013

Régularisations des opérations de voirie

Travaux à la tourbière

 

Séance du 4 décembre 2013 :

 

Contrat territorial de la Vallée d'Ossau

Contrat d'assurance pour la protection sociale des agents

Convention avec la Société AZUR SOFT

Convention d'utilisation des voies ou pistes forestières

Convention Aygue Vive

Travaux au local Place Camps

Réfection de la toiture de la Maison Camps

Emplacements réservés au PLU

Terrain tourbière

Etat d'assiette coupe de bois 2014