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2009

 - Séance du 6 février 2009 : 

Adhésion au service technique intercommunal
Assiette de coupe de bois – exercice 2009
Installation de ruches
Aménagement du CD 35 et de ses abords
Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

 - Séance du 13 mars 2009 : 

Electrification rurale – Programme "Eclairage public (Département) – Communes rurales (souterrain) 2009"
Modification du périmètre du Syndicat mixte du Pays d'Oloron – Haut Béarn
Forêt communale bénéficiant du Régime Forestier – Demande de subvention pour travaux de nettoiement dépressage
Tarif des prestations communales 2009
Travaux forestiers de débardage par câble
Remboursement de la facture EDF à la paroisse d'Arudy
Motion CELANESE
Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

 - Séance du 30 mars 2009 :

Approbation du compte de gestion
Vote du Budget 2009
Fixation du taux des impôts locaux 2009
Application des dispositifs de l'article 1er de la loi des finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L.1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
Convention de mise à disposition de la salle Lapuyade

- Séance du 10 avril 2009 :

Electrification rurale – Programme "FACE AB (Extension souterraine) 2009"
Electrification rurale – Programme "FACE AB (Extension souterraine) 2009"
Electrification rurale – Programme "Génie Civil France Télécom 2009"
Electrification rurale – Programme "Départemental (Esthétique) 2008"
Electrification rurale – Programme "Eclairage Public (DEPARTEMENT) – Communes rurales (Souterrain) 2008"
Electrification rurale – Programme "Câblage France Télécom 2008"
Répartition des subventions 2009
Tarif des bacades 2009
Répartition de la prime à l'herbe 2008
Motion en faveur du maintien de l'emploi sur bassin d'Arudy
Travaux cabane de Jaout
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – GR 78 – Chemin de St Jacques de Compostelle – Voie de Piémont
Convention de ligne de trésorerie du Crédit Agricole des Pyrénées Gascogne

 - Séance du 15 mai 2009 :

Réhabilitation de la cabane Lagouarre et de la cabane des chasseurs
Raid Amazones
Bacades 2008
Travaux d'améliorations pastorales

 - Séance du 19 juin 2009 :

Création d'emplois saisonniers
Acquisition de terrain
Projet maison Camps
Baux CPC Invest et Aventure Chorophylle
Convention de mise à disposition de terres
Contrat de location
Location d'une salle à la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau
Travaux sur le site de la Tourbière
Vente de bois

 - Séance du 30 juillet 2009 :

Vente d'une parcelle à Monsieur René DUFRECHOU
Location du garage n°1 situé Place Lapuyade
Gratification de stage pour Monsieur Mathieu ESTURONNE
Demande de Monsieur HERNANDEZ
Convention avec la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau pour la mise à disposition du local de l'ancienne école maternelle

 - Séance du 4 septembre 2009 :

Adhésion à l'Association Ossau et Aspe Vallées de Liberté
Recours contre le décret du Parc National
Décisions modificatives : Ecole numérique
Décisions modificative : Amortissement subvention d'équipement
Travaux d'assainissement rue d'Anglas
Avenant Carrière Lacrouts

 - Séance du 2 octobre 2009 :

Création d'un emploi d'adjoint administratif 1ère classe
Modification du temps hebdomadaire de travail d'un emploi d'adjoint technique 2ème classe
Electrification rurale – Programme "Eclairage Public (DEPARTEMENT) – Communes rurales (Souterrain 2009"
Modification des statuts du Syndicat d'Electrification des Pyrénées-Atlantiques
Transfert de compétences optionnelles au SDEPA
Convention ATESAT

 - Séance du 6 novembre 2009 :

Incorporation d'office des voies du lotissement Espalungue
Travaux d'extension du réseau d'eau
Entretien des poteaux incendie
Prêt à usage
Tarif des photocopies pour les associations
Approbation du rapport annuel d'élimination des déchets
Convention relai SFR
Prime à l'herbe

 - Séance du 3 décembre 2009 :

Contrat d'assurance pour la protection sociale de agents
Demande pour un parcours de pêche
Réforme des collectivités territoriales
Projet d'arrêté préfectoral de biotope
Nettoyage du Foyer Rural
Résiliation d'un bail de location du garage n°1 situé Place Lapuyade
Résiliation du bail LACAZE
Modification des dates d'échéances de prêt
Convention pour le droit de passage sur la propriété de Saint Pierre d'Aurillac
Chauffage école / mairie
Contrat d'assurance pour la protection sociale des agents